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Comptes-rendus de conseils

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Les échos du conseil…

Séance du 17 Novembre 2016 :

  • Election délégués communautaires – 3CBO : « A l’occasion de la fusion de la Communauté de Communes du Betz et de la Cléry avec la Communauté de Communes de Château-Renard à compter du 1er Janvier 2017, il y a lieu d’élire deux conseillers parmi les trois conseillers actuels : Messieurs Pascal DELION et Denis BOUBOL sont élus en qualités de Conseillers Communautaires de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne -3CBO-
  • Programme Voirie 2017  : Le projet de travaux de voirie en 2017 a été établi par le bureau d’étude ECMO en concertation avec la commission compétente, et s’élève à 130 330.00 Euros

De plus, la Commune participera à hauteur de 11 630.00 euros aux travaux prévus Rue de la Brie, Hors agglomération –du ressort de la CCBC-

Séance du 29 Septembre 2016 :

  • Réhabilitation boulangerie – Choix du maître d’œuvre  : « une consultation d’un maître d’œuvre pour la réhabilitation de la boulangerie a été lancée. Trois offres de service ont été reçues en Mairie.

Après analyse des offres par le bureau d’étude Ingénov 45, il apparaît que la candidature présentée par M Vincent BOURGOIN, architecte, détient la meilleure note et peut donc être retenue. »

  • Chemin accès aux écoles – Aménagement paysagé : « Lors d’une réunion de chantier relative à l’aménagement du parking des écoles, il est apparu nécessaire de procéder à un aménagement paysagé du talus situé le long du chemin de la Sente de Sologne desservant les écoles, ce qui éviterait à la terre de raviner sur le chemin en cas de fortes pluies. L’entreprise DESJARDINS a été retenue pour le paillage, la pose de rondins le long du talus et sa végétalisation ».
  • Vidéo-Protection des bâtiments communaux : « En matière de vidéo-protection des bâtiments communaux et pour étudier au mieux le dispositif qui pourrait être mis en place, le Conseil Municipal émet un avis favorable pour solliciter le référent sureté de la Préfecture. »
  • Fusion de la CCBC avec la Communauté de Commune de Château-Renard : « En date du 9 septembre 2016, le Préfet a acté la fusion de ces deux communauté de communes à compter du 1er janvier 2017. Cette nouvelle entité sera appelée Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne, 3CBO. »

Séance du 30 Juin 2016

  • Eclairage Parking des écoles – Rue de Bretagne : « Le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux qu’après avoir établi un cahier des charges pour l’éclairage public du parking des écoles rue de Bretagne, il a été procédé à la consultation de trois entreprises.

Après analyse des différentes offres, il s’avère que la proposition de l’entreprise INEO d’un montant de 25 456.80 € TTC est la mieux disante. Il précise qu’une offre de cette entreprise a également été établie pour trois candélabres destinés à la Micro-crèche dont le coût sera financé par la CCBC. Le conseil Municipal décide de retenir cette entreprise et autorise le Maire à signer tous les documents inhérents. »

  • Eclairage Sente de Sologne : « Dans le cadre de la même consultation que l’affaire précédente, il a également été réalisé un cahier des charges pour l’éclairage public de la Sente de Sologne.

Après analyses des différentes offres reçues, il s’avère que la proposition de l’entreprise INEO d’un montant de 39 074.40 € TTC est la mieux disante. Le Maire propose donc aux Conseillers Municipaux de retenir cette entreprise. Le conseil Municipal décide de retenir cette entreprise et autorise le Maire à signer tous les documents inhérents. »

Séance du 11 Avril 2016 :

  • Réhabilitation Boulangerie – Assistance Maitrise ouvrage : « Le Conseil Municipal décide de recourir à l’aide du bureau d’étude INGENOV 45, à consulter les architectes pour une fourniture d’une esquisse et un chiffrage pour les travaux de réhabilitation de la boulangerie. »
  • Numérisation Plans Réseau Assainissement : « Le Maire informe le Conseil Municipal que pour répondre correctement aux Déclarations d’Intention de Commencement des Travaux (DICT) reçues régulièrement en Mairie, il conviendrait de procéder à la numérisation des plans du réseau d’assainissement.

Un devis a donc été sollicité auprès du bureau d’étude IRH qui gère actuellement le dossier d’auto-surveillance de la station d’épuration. Le montant de cette prestation serait de 3 540.00 € TTC.

Le Maire précise, qu’en parallèle, les plans du réseau d’eau potable peuvent être également indiqués sur le même plan, et ce, sans surcoût. Le Conseil Municipal émet un avis favorable. »

  • Etude Eclairage Public – Convention avec la CCBC : « Monsieur BOUBOL fait part aux Conseillers Municipaux que la CCBC envisage de lancer une étude sur l’éclairage public de toutes les Communes.

Pour ce faire, il convient donc que chaque Commune mandate la CCBC pour dresser un état des lieux.

Il précise que le coût supporté par la Commune serait de 1 191.05 €.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable et autorise le Maire à signer la convention inhérente. »

Séance du 18 Février 2016 :

  • Subventions aux Associations : « Le Conseil Municipal émet un avis favorable à une augmentation de 2% et précise que les subventions seront versées aux Associations ayant une activité en 2016. Le montant total s’élève à 21 424 €. »
  • Acquisition Tracteur : « Le Conseil Municipal décide de procéder à l’acquisition du tracteur au prix de 41 040.00 € TTC, net de reprise de l’ancien matériel »
  • Acquisition Débroussailleuse Accotements  : « Le conseil Municipal décide de procéder à l’acquisition de ce matériel au prix de 12 360.00 € TTC net de reprise de l’ancien matériel. »
  • Suppression CCAS : « Le Maire informe le Conseil Municipal que la loi N°2015-991 du 7 Août 2015 supprime dans son article 79 l’obligation pour les communes de moins de 1 500 habitants de disposer d’un Centre Communal d’Action Sociale.

Si cet article a pour objectif de supprimer les obligations annuelles inutiles (adoption d’un budget…), il ne remet nullement en cause la poursuite des activités sociales de la Commune. En l’absence d’un CCAS, les compétences sociales correspondantes sont directement exercées par la Commune, dans son propre budget, et exécutées financièrement par le comptable directement dans la comptabilité communale.

Aussi, il propose donc de supprimer le CCAS à compter du 1er Janvier 2017. Le Conseil Municipal et les membres du CCAS, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décident de supprimer le Centre Communal d’Action Sociale. »

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